Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHATELIER JEAN MICHEL
/
CHATEAU MOULIN A VENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN A VENT
CHATELIER JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
93484659
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN A VENT

Déposée le 16 septembre 1993 par la société CHATELIER JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN A VENT »

Le déposant est la société CHATELIER JEAN MICHEL domicilié(e) CANTELAUDETTE, 33500 ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 571 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL CHATELIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CHATELIER JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FANTIN , FANTIN , Jolly Fantin BORDEAUX , CHATEAU JEANTIEU , CHATEAU CANTELAUDETTE , CHATEAU D'ARVEYRES , CHATEAU BEAUSEJOUR , CHATEAU CANTELAUDETTE


CHATELIER JEAN MICHEL - CANTELAUDETTE, 33500 ARVEYRES - France - SIREN 338571268


JEAN MICHEL CHATELIER - France


Inscription le 26 mai 1997 - Rejet total n°237514 - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1997-05-26

VINS d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULIN A VENT